SURGIQUAL INSTITUTE

SURGIQUAL INSTITUTE

Informatique · MEYLAN · Auvergne-Rhône-Alpes

Agrément CII déclaré (2024–2026)Prestataire numérique

Présentation

SURGIQUAL INSTITUTE est un prestataire basé à Meylan, spécialisé dans le développement logiciel de dispositifs médicaux et l'accompagnement réglementaire.

SURGIQUAL INSTITUTE est un prestataire basé à Meylan (2 Chemin du Vieux Chêne / 1 Chemin de la Trière, 38240 Meylan) engagé dans le développement de dispositifs médicaux. Présenté comme une SCOP, l'organisme indique des expertises en développement logiciel pour dispositifs médicaux, accompagnement qualité et affaires réglementaires, investigation clinique et parcours depuis la preuve de concept jusqu'au produit certifié. Le site mentionne également une organisation tournée vers l'accompagnement sur mesure et la norme ISO 13485. SURGIQUAL INSTITUTE intervient sur des projets de conception et développement sur mesure de logiciels médicaux, stratégie réglementaire, démarches de certification et investigations cliniques. Statut d'agrément CII 2024-2026 : les dépenses confiées à un prestataire agréé peuvent, sous réserve de l'éligibilité du projet, être prises en compte dans le calcul du Crédit d'Impôt Innovation de l'entreprise cliente. Pour contact : numéro et adresse présents sur le site officiel.

Expertises

  • Développement logiciel
  • Dispositifs médicaux
  • Affaires réglementaires
  • Accompagnement qualité
  • Investigation clinique
  • Preuve de concept

Agrément CII

Période d'agrément : 2024 – 2026
Statut : Actif
Vérification : Déclaratif, non vérifié par CapCII
Domaine : Informatique

Les informations d'agrément sont fournies à titre indicatif. L'agrément CII est délivré par la DRIEETS, seule habilitée à en confirmer officiellement la validité.

Coordonnées

Localisation

MEYLAN, 38240, Isère, Auvergne-Rhône-Alpes, France

Questions fréquentes sur SURGIQUAL INSTITUTE

SURGIQUAL INSTITUTE est-il un prestataire agréé CII ?

Oui. D'après les données de l'annuaire CapCII, SURGIQUAL INSTITUTE dispose de l'agrément Crédit d'Impôt Innovation (CII) pour la période 2024–2026.

Où est situé SURGIQUAL INSTITUTE ?

SURGIQUAL INSTITUTE est basé à MEYLAN, Auvergne-Rhône-Alpes.

Quelles sont les expertises de SURGIQUAL INSTITUTE ?

SURGIQUAL INSTITUTE intervient notamment en : Développement logiciel, Dispositifs médicaux, Affaires réglementaires, Accompagnement qualité, Investigation clinique, Preuve de concept.

Que permet l'agrément CII de SURGIQUAL INSTITUTE à ses clients ?

Les dépenses qu'une entreprise confie à un prestataire agréé CII, comme SURGIQUAL INSTITUTE, peuvent être intégrées dans le calcul de son Crédit d'Impôt Innovation, sous réserve que son projet soit éligible. L'agrément du prestataire ne garantit pas à lui seul l'éligibilité du projet.

Comment contacter SURGIQUAL INSTITUTE ?

Vous pouvez contacter SURGIQUAL INSTITUTE via son site web, accessibles depuis cette fiche de l'annuaire CapCII.

Faire appel à un prestataire agréé CII : quel avantage ?

En faisant appel à un prestataire agréé CII, vous pouvez potentiellement récupérer jusqu'à 80 000 € par an (en Métropole) en CII en intégrant le montant de ses factures dans vos dépenses d'innovation, sous réserve d'éligibilité de votre entreprise, du projet et des dépenses. En moyenne, une entreprise récupère 47 000 € par an en CII1, ce qui peut représenter plus de 100 % du montant total facturé par le prestataire agréé CII.

1 Montant moyen de CII par entreprise déclarante (données 2023, MESR — Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche). Le plafond des dépenses d'innovation est de 400 000 € par an, soit jusqu'à 80 000 € de CII en Métropole (taux de 20 %). Dans les DOM, le taux pouvant atteindre 60 %, le crédit d'impôt peut monter jusqu'à 240 000 € par an.

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